FROUART Charles-Henry

FROUART Charles-Henry
ATER – droit
Laboratoire d’Ethique Médicale et de Médecine Légale

PRESENTATION
Doctorant à l’école de droit de Sciences-Po, sa thèse porte sur le domaine public en droit des brevets. En parallèle de sa thèse, il s’intéresse particulièrement au sein du laboratoire d’éthique médicale à la régulation et à l’éthique de la recherche biomédicale, et notamment aux problèmes soulevés par la collecte et l’utilisation des données de santé.

PARCOURS
– CAPA
– Master de droit

ENSEIGNEMENTS
– Introduction au droit
– Droit médical (secret professionnel, responsabilité, fin de vie, prélèvement et don d’organes…)
– Droit de la recherche biomédicale
– Ethique médicale et éthique de la recherche biomédicale

PUBLICATIONS
“Fabrication et privatisation de l’innovation par le droit des brevets”, in La bureaucratisation néolibérale, dir. B. Hibou, La Découverte, 2013

SUJET DE THESE
Le domaine public en droit des brevets